DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN
Présentation de la marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN
Déposée le 7 juillet 1980 par monsieur GUILLET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN est expirée depuis le 7 juillet 1990.
GUILLET Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21